Déposée le 1 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOISSONIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ALTER NATIF »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BOISSONIER domicilié(e) 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 592 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOISSONIER sarl domicilié(e) 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER NATIF est expirée depuis le 1 septembre 2015.
LE BOISSONIER a également déposé les autres marques suivantes : ALLURE
LE BOISSONIER sarl - 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France - SIREN 479592628
LE BOISSONIER sarl - 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC - 33140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
– boissons fermentées à base de raisin faiblement alcoolisées ; boissons fermentées à base de vin alcoolisées ; boissons fermentées alcoolisées aromatisées ; boissons fermentées alcoolisées additionnées de jus de fruits ; bières avec alcool ; bières avec alcool aromatisées ; boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcool ou liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. – boissons fermentées à base de raisin sans alcool ; boissons fermentées à base de vin sans alcool ; boissons fermentées aromatisées sans alcool ; boissons fermentées sans alcool additionnées de jus de fruits ; bières sans alcool ; bières aromatisées sans alcool ; eaux de sources, minérales ou gazeuses ; eaux aromatisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz (à l'exception des plats cuisinés pour animaux). – viande, poissons, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, de légumes, de poissons et de viande, fromages, bouillons, plats cuisinés à base de légumes, de poissons et de viande (à l'exception des plats cuisinés pour animaux).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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